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Septième Partie - Premier fonctionnement du nouveau régime

Année d'origine : 1936

Maurice Deslandres

[p.471]SEPTIÈME PARTIEPREMIER FONCTIONNEMENT DU NOUVEAU RÉGIME. LA CONSTITUTION DE 1875 DÉFORMÉE PAR LA VIE DÉS SA PREMIÈRE APPLICATIONSituation politique après les élections, opposition des trois grands corps de l'État. — Le résultat immédiat et certain de ces élections était de créer entre les trois pouvoirs de l'État ...

Huitième Partie - Révisions constitutionnelles de 1879, de 1884 et de 1926

Année d'origine : 1936

Maurice Deslandres

[p.513]HUITIÈME PARTIERÉVISIONS CONSTITUTIONNELLES DE 1879, DE 1884 ET DE 1926Les trois années d'application de la Constitution, du début de 1876 au début de 1879, en avaient donc provoqué la plus grave transformation, la vie étant la maîtresse suprême des institutions politiques.La vie elle-même continua à en modifier s...

Conclusion

Année d'origine : 1936

Maurice Deslandres

[p.533]CONCLUSIONDe l'ensemble de notre évolution constitutionnelle depuis 1789, que nous avons tenté de retracer dans cet ouvrage et dans le précédent, quelques idées directrices nous paraissent émerger.Nul régime politique au sein des deux sociétés nationale et internationale, qui vivent et se transforment, n'échappe à la loi d'évo...

Table des matières

Année d'origine : 1936

Maurice Deslandres

TABLE DES MATIÈRESPréface, 1-2.PREMIÈRE PARTIEGouvernement de la défense nationaleCHAPITRE PREMIERTableau sommaire des événements du 4 septembre 1870 au 8 février 1871Avènement du Gouverne...

Projet d’une nouvelle constitution pour la France. Présenté par Maurice Deslandres.

Année d'origine : 1940

Maurice Deslandres

Projet d’une nouvelle constitution pour la France Présenté par M. Deslandres. Professeur de droit constitutionnel. Doyen honoraire de la Faculté de droit de Dijon           Observations Introductives       Que la...