Table des matières

TABLE DES MATIÈRES

Préface, 1-2.

PREMIÈRE PARTIE

Gouvernement de la défense nationale

CHAPITRE PREMIER

Tableau sommaire des événements du 4 septembre 1870 au 8 février 1871

Avènement du Gouvernement de la défense nationale, 4. — Premiers actes du Gouvernement. Irrégularités, 5. — Les élections ?, 6. — Siège du Gouvernement, délégation de Tours, 7. — Formation d'un Gouvernement révolutionnaire socialiste, 7. — Événements militaires, 8. — Armée de Metz, négociations de Bazaine et de l'Impératrice avec Bismark, capitulation, 9. — Effort diplomatique pour la paix, 9. — Embarras du Gouvernement : les élections, délégation de Gambetta à Tours, 11. — Organisation et action des forces révolutionnaires, 12. — Manifestations révolutionnaires. Faiblesse du Gouvernement, 13. — Actions militaires, 13. — Assaut révolutionnaire, 14. — Plébiscite du 3 novembre pour le Gouvernement. Élection de maires et d'adjoints, 14. — Délégation de Tours, 15. — Les opérations militaires, 18. — Capitulation de Paris et fin de la guerre, 19.

CHAPITRE II

Constitution, condition, fonctionnement du Gouvernement de la défense nationale

Naissance fortuite du Gouvernement, sa composition de hasard et uniquement républicaine. Leurs conséquences, 20. — Les hommes du Gouvernement, 23. — Dérogations à la formule : « Les Élus de Paris membres du Gouvernement », 24. — Légitimité du Gouvernement comme représentant de la France ?, 26. — Politique d'action morale et peur de la révolution, 29. — Fonctionnement du Gouvernement de la défense nationale, 31. — Manque de solidarité et d'union dans le Gouvernement, 33. — Paris assiégé, siège du Gouvernement, gouverne sans savoir, 34. — La délégation de Tours et de Bordeaux. Division avec Paris et dans son sein, 36. — Les forces spontanées : l'opinion publique, son action sur le Gouvernement, 39. — Action de l'opinion publique sur le Gouvernement, 42. — Les clubs, leur nombre, leur violence, leur action, leur liberté, 44. — Action des maires, adjoints et délégués, force spontanée révolutionnaire, 45. — Crise finale du Gouvernement de la défense nationale, armistice. Lutte entre Paris et Gambetta, 48. — État du pays, 53.

DEUXIÈME PARTIE

Règne de l'Assemblée nationale

CHAPITRE PREMIER

SECTION I. Instauration des nouveaux pouvoirs de l'État. — Conditions anormales de ces élections, 57. — Préparation des élections à Paris et en province, 60. — Élections du 8 février, leurs résultats, 64.

SECTION II. Constitution de l'Assemblée nationale à Bordeaux et du pouvoir exécutif. — Conditions psychologiques des membres de l'Assemblée, 68. — Nature et pouvoirs de l'Assemblée nationale, 69. — Constitution de l'Assemblée. 70. — Thiers, chef du pouvoir exécutif de la République française, 71. — Élection de Thiers. 74. — La monarchie non proclamée par la majorité monarchiste, 75. — Les ministres de Thiers, 76.

SECTION III. Régime politique de la France à la suite des élections du 8 février et de la résolution du 17 février. — L'Assemblée nationale et le chef du pouvoir exécutif de la République française, 78. — Droits réciproques de l'Assemblée et du chef de l'exécutif, 81. — Participation de l'Assemblée et du chef de l'exécutif à l'exercice des fonctions de l'État. 82. — Thiers, chef du Gouvernement. Pratique faussée du régime parlementaire, 85. — Action personnelle et prépondérante de Thiers, chef de l'exécutif et du Gouvernement, 86. — La responsabilité dans le Gouvernement de Thiers, 87.

SECTION IV. Événements politiques sous le réprime du 17 février 1871. — La question constitutionnelle différée, 91. — Pacte de Bordeaux, 91. — Les préliminaires du traité de paix, rôle de Thiers et de l'Assemblée, 93. — Protestation des Alsaciens-Lorrains et déchéance de l'Empire, 97. — Agitation au sein de l'Assemblée. Démissions de députés. Proposition d'enquête. 98. — Loi des échéances et fixation à Versailles du siège des pouvoirs publics, 99.

SECTION V. La Commune. — Période d'hésitation, 107. — La Commune, son déclin, son organisation, survie du Comité central. 108. — Tentative d'extension du mouvement insurrectionnel, 109. — Gouvernement de Paris par la Commune, 110. — Les hostilités. 110. — Action de la Commune, 111. — Prise de Paris : agonie meurtrière et incendiaire de la Commune, la répression. 112. — Conséquences de la Commune sur notre évolution politique, 113. — Causes de l'insuccès de la Commune, 115.

SECTION VI. L'œuvre de reconstitution nationale pendant et après la Commune. — Collaboration de Thiers et de l'Assemblée. 116. — Reconstitution de l'armée, 116. — Lois électorales, loi du 10 avril 1871. Vote à la Commune, 116. — Loi municipale du 16 avril 1871. 118. — Lois sur la presse, 120. — Loi sur les conseils généraux du 18 avril 1871, 121. — Mesures financières, déficit, emprunt, 122. — Commissions d'enquêtes, 122. — Traité de paix, 10 mai 1871, 123.

CHAPITRE II

Premiers efforts pour sortir du provisoire

SECTION I. Première tentative de restauration monarchique par la fusion. — Initiatives des princes d'Orléans, 125. — Abrogation de la loi d'exil et validation des princes, 126. — Thiers et les princes après les votes du 8 juin, 127. — Attitude du comte de Chambord. La note du 2 juillet, le drapeau, ajournement de l'entrevue, ses suites, 128. — Le manifeste du comte de Chambord du 6 juillet, ses suites immédiates, 129. — Le manifeste du 6 juillet et l'opinion, 130.

SECTION II. Les élections du 2 juillet 1871. Le suffrage universel se prononce pour la République. — Les résultats des élections et l'opinion, 135.

SECTION III. Tentative de consolidation des pouvoirs du chef du pouvoir exécutif. Loi Rivet-Vitet du 31 août. — Préliminaires, 137. — La proposition Rivet, 139. — La majorité hostile à la proposition Rivet, projet de la commission, 140. — Débats dans l'Assemblée sur les deux projets, 142. — Enseignements qui se dégagent de l'élaboration de la loi du 31 août, 144. — Messages de Thiers des 1er et 13 septembre, le ministère, 146. — État troublé et incertain de l'opinion, 147.

CHAPITRE III

Gouvernement de Thiers sous la loi Rivet-Vitet. Hostilité latente ou déclarée des pouvoirs. Sous le statu quo. Mouvement vers la République

SECTION I. Vue générale de l'état de la France, énervement et surexcitation des esprits au cours de cette période, 149. — Règne de la contradiction, 153. — Élections départementales. Conseils généraux, 156. — Casimir-Périer, ministre de l'Intérieur. Rentrée de l'Assemblée. Message du 7 décembre, 157. — Discours de Thiers du 26 décembre. Il prend parti pour la République, 158. — Tentative de réaction des monarchistes. Leur réunion du 3 janvier 1872. 160. — Élections du 7 janvier 1872 Difficultés entre l'Assemblée et Thiers. Sa mise en minorité, 160. — Nouvelles tentatives d'entente monarchiste. Démarches. Manifeste du 25 janvier, 162. — Lois et mouvements politiques en février et mars 1872, 164. — Vacances de l'Assemblée, 30 mars-22 avril. Rentrée. Incidents. Nouveaux conflits, 166. — Élections du 9 juin. Tentative de rapprochement des centres. La droite et Thiers, 167. — Vacances de l'Assemblée. Activité de Thiers. Campagne oratoire de Gambetta, 168. — Thèmes de la croisade républicaine de Gambetta, 169. — Suites de la campagne de Gambetta, 171. — Ouverture de la session. Message capital de Thiers pour la République. 172. — Interpellation Changarnier, 18 novembre, 174. — Du 22 au 26 novembre, crise aiguë. Pénible succès de Thiers, 177. — Interpellation du 30 novembre. Changements ministériels, 181. — Commission des Trente. Débats sur la dissolution. Le Gouvernement se rallie à la majorité conservatrice, 182. — Petite loi électorale du 18 février 1873. Affirmation de la nouvelle majorité, 186. — Mort de Napoléon III. Nouvelle manifestation du comte de Chambord. Les espérances impérialistes et monarchistes brisées, 186.

SECTION II. Dernière évolution constitutionnelle du Gouvernement de Thiers, loi du 13 mars 1873. Hésitation de la commission, 187. — Projet de la commission, rapport de de Broglie, 21 février, 189. — Discussion et vote de la loi du 13 mars 1873. Mariage de raison de Thiers et de l'Assemblée, 191. — La loi du 13 mars et l'opinion, 198. — Incidents précurseurs de la crise finale. Interpellation du 29 mars sur l'expulsion du prince Jérôme, 200. — Loi municipale de Lepère du 4 avril 1873, 202. — Buffet élu président de l'Assemblée en remplacement de Grévy, 1er-4 avril, 202. — Vacances de Pâques. Élections des 27 avril et 11 mai. Barodet élu contre Rémusat, 203. — Derniers événements préparatoires de la crise, 204. — Rentrée de l'Assemblée. Interpellations des 23-24 mai. Discours de de Broglie, 204. — Discours de Thiers, 207. — Chute de Thiers. Élection du maréchal de Mac-Mahon. Conclusions, 209.

TROISIÈME PARTIE

Présidence et Septennat du maréchal de Mac-Mahon

CHAPITRE PREMIER

Ordre moral. Tentative de Restauration monarchique

Position du maréchal, contraste avec Thiers, 215. — Ministère de de Broglie et message de Mac-Mahon, 25-26 mai 1873, 215. — Faiblesse du Gouvernement. Mouvement administratif. Interdiction du journal Le Corsaire. Interpellation Lepère, 217. — Nouvelles mesures d'ordre moral, nouvelles attaques. Poursuites contre Ranc, arrêté sur les enterrements civils, 220. — Loi du 24 juillet 187.3. relative à l'église du Sacré-Cœur, 221. — Absence de décision et de volonté de la majorité et du Gouvernement, 223. — Ajournement du problème constitutionnel, 224. — Campagne monarchiste de 1873. Ses précédents. Sa nécessité, 225. — Entrevues de Vienne et de Frohsdorf. Fausse entente, 226. — Le Gouvernement conscient de la difficulté, 229. — Réunions monarchistes du 25 septembre et du 5 octobre, 230. — Commission des Neuf. Séance du 6 octobre, — Chesnelong à Salzbourg. Attitude décisive du comte de Chambord,— Retour de Chesnelong, ses démarches, ses communications aux Neuf, 237. — Nouvelle réunion des Neuf. Projet de résolution à voler pour la restauration, 239. — Réunion des députés de la droite et du centre droit, 18 octobre, 241. — Réaction du dehors. L'opinion, la presse. Les partis, 241. — Attitude des groupes et de la Presse de gauche. 246. — Échec final de la restauration, 247. — Effet sur l'opinion. 250. — Tentative de restauration personnelle. Le comte de Chambord à Versailles, 251.

CHAPITRE II

Le Septennat

SECTION I. Maintien de la majorité, consolidation des pouvoirs du Maré¬chal. 254. — Rentrée de l'Assemblée, 5 novembre. Message du Maréchal. Projet Changarnier, 254. — Proposition Eschassériaux. Débats et votes préliminaires sur la proposition Changarnier, 255. — Incertitude de l'opinion publique, 257. — La commission. Propositions de la majorité et de la minorité. Rapport de Laboulaye, 258. — Débats de l'Assemblée sur la loi du Septennat. 259. — La loi du Septennat du 20 novembre et l'opinion, 263

SECTION II. Vie des pouvoirs publics sous le réprime du Septennat. — Interpellation de Léon Say, du 24 novembre, 264. — Second ministère de Broglie. du 26 novembre. 266. — Difficultés immédiates du nouveau ministère : l'extrême droite, projet de loi sur les maires, interpellation Lamy. 267. — Élection de la Commission des Trente, 268. — Trêve très passagère des luttes politiques, 270. — Projet du Gouvernement sur la nomination des maires, 270. — Démission du ministère, refus du Maréchal. Interpellation du 12 janvier. Sens du Septennat, 272. — Loi du 20 janvier 1874 sur les maires. Le Septennat obligatoire réaffirmé par le Gouvernement, 273. — Élections législatives des 7 janvier et 8 mars, 275. — Interpellation Lepère-Challemet-Lacour sur le sens du Septennat, 25 janvier-19 mars, 276. — Vicissitudes continues du Gouvernement jusqu'aux vacances de Pâques. 279. — Rentrée du 12 mars 1874. Mise en minorité du Ministère, 280. — Vacances et rentrée. Divisions des partis. 281. — Projet gouvernemental sur le Grand Conseil, sa présentation, 282. — Chute du ministère de Broglie, 16 mai, 284. — La crise, l'opinion, la presse, 285. — Évolution de la crise. Ministère de Cissey, 22 mai 1874, 287. — Reprise des travaux de l'Assemblée. Confusion et divisions, 289. — Agitation et organisation bonapartistes : les papiers Girard. Comité central de l'appel du peuple. 290. — Discussions législatives d'ordre politique ou constitutionnel, 291. — Proposition Casimir-Périer en faveur de la République, 15 juin, 292. — Propositions de La Rochefoucauld-Bisaccia et Wallon, 294. — Manifeste du comte de Chambord du 2 juillet. Ses suites, 296. — Suspension de l'Union. Mise en minorité du ministère, son maintien. Message présidentiel, 297. — Les propositions constitutionnelles devant l'Assemblée, 299. — Vacances parlementaires, 5 août-30 novembre 1874. Elections, 303. — Action du Président de la République, voyages, discours, message, réunion de l'Élysée. 304.

QUATRIÈME PARTIE

Élaboration des lois constitutionnelles des 24 et 25 février 1875

SECTION I. Préliminaires. — Message présidentiel du 6 janvier, 307. — Début des débats constitutionnels. La priorité. Mise en minorité du ministère, son maintien, 308. — Le ministère démissionnaire maintenu pour l'expédition des affaires, 310.

SECTION II. Ouverture des débats constitutionnels. Loi sur les pouvoirs publics. Première délibération. — Projet de la commission. Discours de Ventavon, rapporteur. Première délibération, 20 et 22 janvier 1875, 312. — L'opinion et les premiers débats constitutionnels, 319.

SECTION III. Première délibération sur la loi concernant le Sénat, 25 jan¬vier 1875, 321.

SECTION IV. Deuxième délibération de la loi sur les pouvoirs publics. — Ouverture des débats, 324. — Amendement et discours Laboulaye, 325. — Amendement et discours Wallon. Le vote pour la République, 30 janvier, 329. — Le vote de l'amendement Wallon et l'opinion, 333. — Discussion sur les articles de la loi. Séance du 1er février, 335. — 2 février. Discussion sur le droit de dissolution. 336. — Les débats sur le droit de dissolution et l'opinion, 338. — Responsabilité gouvernementale. Élection présidentielle. Séance du 3 février, 341. — Le vote de la loi sur les pouvoirs publics et l'opinion, 344.

SECTION V. Deuxième délibération de la loi sur le Sénat (11-24 février 1875). — Séances des 11 et 12 février. Votes contradictoires. Désarroi, 346. — L'opinion en face du désarroi de l'Assemblée, 350. — Agitation, combinaisons, nouveau projet Wallon-Ricard. 351. — L'opinion et l'effort de transaction, 353. — Reprise de la deuxième délibération de la loi sur le Sénat. 22-24 février 1875. Rapport A. Lefèvre-Pontalis, 355. — Débats sur le projet, de la commission, 22 février, 357. — Suite des débats, 23 février, 359. — Fin des débats. Vote final, 24 février, 362. — L'opinion et la loi sur le Sénat, 362.

SECTION VI. Troisième délibération de la loi relative à l'organisation des pouvoirs publics, 24-25 février. — Séance du 24 février, 365. — Séance du 25 février. Vote de l'ensemble de la loi sur les pouvoirs publics, 369.

CINQUIÈME PARTIE

Achèvement de l'œuvre constitutionnelle. Loi constitutionnelle du 16 juillet. Lois organiques du 2 août et du 30 novembre 1875

SECTION I. Entre un régime qui meurt et un régime qui naît. — En droit statu quo, en fait évolution, 373. — Rapport Savary sur l'élection de la Nièvre et l'organisation occulte bonapartiste, 373. — Laborieux enfantement du ministère Buffet, 374. — Composition du ministère du 10 mars. L'opinion, 378. — Déclaration ministérielle du 13 mars, 378. — Allocution d'Audiffret-Pasquier, élu président de l'Assemblée, et autres manifestations oratoires, 380. — Prorogation de l'Assemblée, proposition Malartre. Élections partielles, 382. — Discours de Gambetta à Belleville, 26 avril 1875. Prise de possession de la Constitution et de la République, 384. — Le discours de Belleville et l'opinion, 388. — Tergiversations de l'Assemblée. Nouvelle Commission des Trente. Alternatives, 389.

SECTION II. Loi constitutionnelle du 16 juillet 1875 sur les rapports des pouvoirs publics. — Analyse sommaire de la nouvelle loi, brièveté, lacunes, désordres, 391. — Élaboration de la loi du 16 juillet 1875, 393. — Rapport de Laboulaye, 394. — Les trois délibérations de la loi du 16 juillet 1S75, 396. — L'opinion publique, la presse vis-à-vis de la loi du 16 juillet, 404.

SECTION III. Loi organique du 2 août 1875 sur les élections des sénateurs. — Analyse de la loi, 407. — Exposé des motifs de Dufaure et rapport de A. Christophle, 410. — Première délibération de la loi sur les élections des sénateurs, 412. — Deuxième délibération, 412. — Troisième délibération, 417. — La loi organique du 2 août. La presse et l'opinion, 417.

SECTION IV. Loi organique du 30 novembre 1875 sur l'élection des députés. — Vacances parlementaires, manifestations oratoires, malaise gouvernemental, 421. — Rentrée de l'Assemblée nationale. Loi du 30 novembre sur l'élection des députés, 424. — Vue analytique et synthétique de la loi du 30 novembre, 425. — Rapport Ricard-de Marcère, 427. — Deuxième délibération de la loi, 429. — Troisième délibération de la loi électorale, 437. — La loi du 30 novembre, l'opinion et la presse, 441.

SECTION V. Vue d'ensemble sur la Constitution de 1875, 444.

SIXIÈME PARTIE

Agonie de l'Assemblée nationale. Élections du Sénat et de la Chambre des députés

Préparation du nouveau régime. Élection des soixante-quinze inamovibles, 449. — Dernières manifestations et dernières mesures de l'Assemblée nationale, 455. — Première application de la Constitution de 1875. formation des nouvelles assemblées, 458. — Le corps électoral. Le suffrage universel en janvier 1876, 459. — Le Gouvernement et les élections, 462. — Élections des délégués sénatoriaux et des sénateurs, 16 et 20 janvier, 463. — Élection de la Chambre des députés, 20 février-5 mars 1876, 465. — Résultat des élections du 20 février 1876, 468. — Élections de ballottage du 5 mars, 469.

SEPTIÈME PARTIE

Premier fonctionnement du nouveau régime. La Constitution de 1875 déformée par la vie dès sa première application

Situation politique après les élections, opposition des trois grands corps de l'État, 471. — Ère de conflits entre les grands corps de l'État, mars 1876-mai 1877, 472. — Démission Buffet; formation du ministère Dufaure, 23 février-9 mars, 473. — Ministère-Jules Simon, 12 décembre 1876, 474. — Rapports des Chambres et du Gouvernement. Collaboration et contrôle, 477. — Attitude du Sénat. Renforcement du parti conservateur, 480. — Crise du 16 mai, épreuve cruciale de la Constitution de 1875. Effacement de la Présidence et du Sénat devant la Chambre des députés, — Lettre du Président à Jules Simon, 16 mai. Démission de Jules Simon, ministère de Broglie, 485. — Ajournement des Chambres, 18 mai, — Le Gouvernement, les Chambres, les partis politiques au cours de l'ajournement, 487 — Réunion des Chambres. Interpellation des 363, dissolution de la Chambre des députés, 490. — La lutte devant le pays. Action personnelle du Président de la République, 492. — La lutte devant le pays, les partis, l'opinion, les candidatures, 494. — Thiers et Gréyy, chefs des gauches, futurs candidats à la Présidence, 495. — Résultats des élections du 14 et du 28 octobre 1877, 496. — Hésitation du Gouvernement à la suite des élections, le Sénat, la Chambre, 497. — La Chambre et le Sénat vis-à-vis du Gouvernement, 498. — Crise ministérielle, ministère de Rochebouët, 500. — Crise finale, entre la résistance et la capitulation. Appel à Dufaure, 501.

Fin du Septennat. Abdication de la Présidence. Démission de Mac-Mahon. 13 décembre 1877-30 janvier 1879. — Fin de la crise du 16 mai. Ministère Dufaure. 13 décembre. Message du Président, 502. — Précarité de la solution. Aperçu de la vie politique pendant la fin du Septennat, 503. — Manifestations électorales. Élections sénatoriales, 5 janvier 1879, 505. — Attitude des pouvoirs après les élections sénatoriales. Crise présidentielle, démission du maréchal. 30 janvier 1879. 506. — Élection de Grévy à la Présidence. Confirmation de l'évolution du régime, 509.

HUITIÈME PARTIE

Révisions constitutionnelles de 1879, de 1884 et de 1926

SECTION I. Première révision constitutionnelle des 21 juin-22 juillet 1879, 512.

SECTION II. Deuxième révision constitutionnelle, 14 août-9 décembre 1884. — Ministère de Freycinet, 28 décembre 1879-23 septembre 1880. 517. — Ministère J. Ferry, 23 septembre 1880-14 novembre 1881, 518. — Ministère Gambetta, 14 novembre 1881-30 janvier 1882, 519. — Deuxième ministère de Freycinet, 30 janvier 1882-7 août 1882, 519. — Ministère Duclerc, 7 août 1882-29 janvier 1883, 520. — Ministère Fallières. 29 janvier-21 février 1883, 520. — Second ministère Jules Ferry, 21 février 1883-6 avril 1885, 520. — Les grandes manifestations électorales de 1880 à 1884, 521. — Deuxième réunion constitutionnelle, 523. — Loi du 9 décembre, 526.

SECTION III. Troisième révision constitutionnelle, 10 août 1926, 528.

Conclusion, 533.