Année d'origine : 2014
Carlos Pimentel
Carlos-Miguel Pimentel Les conventions de la constitution, ou le conflit surmonté Pour Jean Combacau Rarement une notion constitutionnelle a pu, à elle seule, susciter des controverses aussi passionnées que celle des conventions de la constitution : la question de savoir si les conventions sont ou non du droit a...
Jean-Marie Denquin
Jean-Marie Denquin Trois remarques sur le droit constitutionnel non écrit Un décalage significatif existe, nul ne l’ignore, entre le texte de la Constitution de la Vème République et le régime qui en est issu. La Constitution écrite, dite du 4 octobre 1958 bien qu’une grande partie de son texte s...
Année d'origine : 1877
Eugène Spuller
Extraits du contre-manifeste rédigé par Spuller au nom des 363 députés de gauche
Année d'origine : 1877
Léon Gambetta
Réunion des Gauches le 16 mai 1877 (Discours et plaidoyers politiques de M. Gambetta, publiés par M. Joseph Reinach, 11 vol., Paris, G. Charpentier, 1880-1885, vol. VII, pp.7-10) [p.7] La réunion plénière des députés républicains eut lieu à dix heures,...
Année d'origine : 1877
Léon Gambetta
Discours prononcé par Gambetta à Lille le 15 août 1877 (Discours et plaidoyers politiques de M. Gambetta, publiés par M. Joseph Reinach, 11 vol., Paris, G. Charpentier, 1880-1885, vol. VII, pp.207-232.) [p. 207] DISCOURS Prononcé le 15 août 1877