Table des Chapitres

Benjamin Constant

TABLE DES CHAPITRES.

Chap.Ier. Définition exacte de la Responsabilité. p.2

Chap.II. Sagesse de la Charte constitutionnelle, relativement à la responsabilité. p.5

Chap.III. Avantages de cette définition de la responsabilité, pour les mesures à prendre envers les agens subalternes de l’autorité. p.7

Chap.IV. Réponse à une objection. p.8

Chap.V. De quelques opinions émises dans la Chambre des Députés. p.12

Chap.VI. De la responsabilité proprement dite. p.14

Chap.VII. De la déclaration que les Ministres sont indignes de la confiance publique. p.16

Chap.VIII. Du Tribunal qui doit juger les Ministres. p.18

Chap.IX. De la mise en accusation des Ministres, et de la publicité de la discussion. p.20

Chap.X. De la poursuite du procès. p.22

Chap.XI. Des peines à prononcer contre les Ministres. p.24

Chap.XII. Le droit de grâce attribué au Roi, peut-il être restreint, quand il s’agit des Ministres condamnés ? p.25

Chap.XIII. Résultat des dispositions précédentes, relativement à la responsabilité. p.27

Chap.XIV. Dernières réflexions sur la liberté individuelle. p.30