8 novembre 1877 - Journal officiel du 9 novembre 1877

Thèmes : 1877-1879, Crise du 16 mai et Constitution Grévy

[7254]

M. Lauriol, rapporteur du 5e bureau. Département de l'Aveyron, arrondissement de Rodez, 2e circonscription.

Les élections du 14 octobre dernier ont donné les résultats suivants :

Électeurs inscrits, 16,649, dont le quart est de 4,163.

Nombre des votants, 12,078 ;

Bulletins blancs et nuls à déduire, 85.

Suffrages exprimés, 11,993, dont la majorité absolue est de 5,997.

Ont obtenu :

MM. Roques. 9.493 voix.

Fabre... 2.452 —

M. Roques a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et au quart des électeurs inscrits. Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n'est jointe au dossier. M. Roques ayant déjà fait partie des Assemblées législatives, satisfait aux conditions d'âge et de nationalité exigées par la loi. Votre 2e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.

M. Henri Brisson. Je demande la parole, monsieur le président.

M. le président. Vous avez la parole.

M. Henri Brisson. Messieurs, j'ai l'honneur de solliciter de la Chambre de vouloir bien ajourner à une autre séance l'examen de l'élection de M. Roques dans la 2e circonscription de l'Aveyron. L'élection de M. Roques est issue de la candidature officielle.

M. Paul de Cassagnac. Je demande la parole.

M. Henri Brisson. Sans rien vouloir préjuger de ce qui sera fait par la Chambre des députés, d'une façon générale ou en examinant les dossiers particuliers sur les élections sorties de la candidature officielle, la Chambre, assurément, comprend qu'il y a là une question générale beaucoup trop grave pour prétendre la vider en même temps que nous examinons les élections non contestées. Parmi les manœuvres qui ont signalé la restaura¬tion de la candidature officielle, figure au pre¬mier rang, — dans presque toutes les élections qui nous paraissent entachées de ce vice, — l'usage d'une affiche blanche, c'est-à-dire une couleur réservés à l'administration ; affiche blanche sur laquelle on lisait ces mots : « Candidat du Maréchal de Mac Mahon, Président de la République. »

J'ai l'honneur de dire à la Chambre qu'il y a dans cette manœuvre un fait trop grave pour qu'il puisse être examiné au cours de la vérification des élections non contestées (Marques d'assentiment à gauche), et sans vouloir en rien préjuger je le répète, le verdict définitif que la Chambre rendra à cette occasion, je la prie de vouloir bien ajourner le vote sur l'élection de M. Roques, élu comme candidat officiel dans le département de l'Aveyron. (Très-bien ! très-bien ! à gauche.)

M. Paul de Cassagnac. Messieurs, pas plus que l'orateur qui vient de descendre de cette tribune, je ne veux préjuger la question de fond ; je viens simplement, comme membre du 2e bureau, vous donner les raisons par lesquelles mes collègues de ce bureau se sont déterminés à vous présenter la validation des élections qui ont eu le patronage de l'affiche blanche et de la candidature officielle.

Le 2e bureau a pensé, à la presque unanimité, qu'il serait peut-être souverainement injuste que la Chambre des députés se constituât simplement avec une majorité républicaine, parce que, alors, vous vous trouveriez dès le jour et dès le moment de votre constitution, à l'état de juge et de parti. (Rumeurs à gauche.)

Messieurs, le jour où il vous plaira, — et ce ne sera pas long : la question va se poser bientôt, — le jour où il vous plaira d'examiner la question de la candidature officielle, nous la discuterons avec vous. Nous vous prouverons qu'aux élections de 1871 vous en avez usé et abusé plus que nous. (Exclamations à gauche — Très-bien ! très-bien ! et applaudissements à droite.)

M. Cuneo d'Ornano. Cela ne sera pas difficile à démontrer !

M. Paul de Cassagnac. Seulement, nous ne croyons pas que le moment soit venu, et dans les candidatures officielles qui vous sont soumises, on doit distinguer, — et c'est la raison qui a décidé votre 2e bureau à adopter une décision contraire à la décision acceptée par les autres bureaux, — il faut distinguer si elle a créé à elle toute seule l'élection, et l'a faite au détriment de la liberté du suffrage universel et de l'indépendance du vote.

Si vous rencontrez, messieurs, des élections présentant et offrant ce caractère, nous sommes trop équitables pour ne pas admettre d'avance que vous réserviez ces élections pour une discussion grave, sérieuse, approfondie, et qui nécessitera tous les loisirs qui vous paraîtront utiles.

Mais vous pouvez dès aujourd'hui vous rendre compte dans vos bureaux, et d'après les dossiers qui sont entre vos mains, de l'innocence, si je peux m'exprimer ainsi, de la candidature officielle... (Exclamations à gauche et au centre.) Si vous préférez un autre mot qui est plus français et tout aussi juste, je dirai de l'innocuité de la candidature officielle pour ce qui concerne la plupart d'entre nous. Vous avez des quantités d'élections, — et presque toutes sont dans ce cas, — qui n'ont emprunté aucune force, aucune puissance à l'appui du Gouvernement; il y en a même qui ont été diminuées... (Applaudissements ironiques à gauche et au centre), et qui ont été affaiblies par une étiquette qui semblait mettre en doute, dans certains arrondissements, l'élan naturel des populations. (Nouveaux applaudissements et exclamations ironiques sur les mêmes bancs. — Très-bien! très-bien ! à droite.)

La mienne était du nombre, et lorsque, dans le cabinet du ministre de l'intérieur, j'ai refusé la candidature officielle pour mon père et pour moi, je craignais que l'appui du Gouvernement, qui m'était absolument inutile dans mon arrondissement, ne me gênât plus qu'il ne m'aidât, et ce n'est que lorsqu'on m'a fait remarquer, à moi comme à beaucoup de mes collègues de la droite, que c'était peut-être jeter quelque déconsidération sur la candidature officielle... (Exclamations et rires à gauche et au centre.)

M. le président. Veuillez faire silence messieurs ; laissez parler l'orateur.

M. Paul de Cassagnac. Messieurs, je vous ferai observer que les interruptions dont je suis l'objet...

A gauche. Non! non! On vous écoute !

M. Paul de Cassagnac. Elles ne me gênent pas, vous pouvez continuer. Je vous ferai observer que si la candidature officielle a pu être non pas déconsidérée, mais déshonorée déjà et autrefois, c'est par vous...

A gauche et au centre. Ah ! ah ! (Applaudissements à droite.)

[7255]

M. Paul de Cassagnac. Oui, c'est par vous, à l'époque où tous vos préfets et tous vos sous-préfets se présentaient comme candidats dans leurs arrondissements. (Bruit à gauche. — Applaudissements à droite.)

Voix à droite. Les faits sont là; ces administrateurs étaient en fonctions depuis quelques mois !

M. Paul de Cassagnac. Eh bien, messieurs, j'ai accepté, après l'avoir refusée, la candidature officielle, moi, comme beaucoup d'autres, afin de ne pas fuir la solidarité de périls et de dangers avec mes amis de la droite. (Très-bien ! et applaudissements à droite.)

Il me semble qu'il y a beaucoup de nos élections, fruits des candidatures officielles, qui ne présentent aucun caractère litigieux, si je puis parler ainsi, qui n'ont été que la consécration d'élections que vous avez pu vérifier l'année dernière et que vous avez validées, les trouvant sans taches et sans reproches. (Rumeurs à gauche.)

Messieurs, si vous voulez pousser la question jusqu'au bout, je vous suivrai dans la discussion générale ; mais, pour le moment, je vous dirai seulement que c'est pour vous une question de justice ou une question de force brutale. Il est incontestable que si vous voulez la justice pour tous, si vous la voulez pour vous et pour nous, si vous voulez, en un mot, faire taire tous les bruits injurieux, toutes les rumeurs menaçantes qui sortent de vos journaux et dans lesquels il est déclaré et dit que vous voulez être les maîtres ici en nous chassant tous de nos sièges ; si vous voulez établir que la majorité ne veut pas renvoyer la minorité d'ici, vous n'avez qu'à valider toutes les élections qui ressemblent à celle de M. Roques, c'est-à-dire les élections qui ont eu l'appui de la candidature officielle, mais contre lesquelles il n'y a aucune protestation, contre lesquelles il n'y a rien à dire, le scrutin ayant été loyal et honnête, de l'aveu même de l'adversaire qui n'a pas réclamé et de l'aveu des électeurs qui se sont respectueusement inclinés.

Un membre à gauche. Et les hécatombes de fonctionnaires !

M. Paul de Cassagnac. Mais si vous voulez que la question soit une question de force brutale, permettez-moi de vous dire que vous êtes les plus nombreux, et que nous nous inclinerons...

M. Janvier de La Motte père. Mais non ! mais non ! nous ne nous inclinerons pas du tout! (Ah! ah ! à gauche.)

M. Paul de Cassagnac. ... que nous vous subirons, ne pouvant pas faire autrement, et nous bornant à faire entendre du haut de cette tribune notre protestation indignée. (Marques d'approbation à droite.)

M. Henri Brisson. Les observations présentées en réponse aux miennes par M. Paul de Cassagnac touchent le fond de la question.

Il ne s'agit point du tout en ce moment de décider, comme le craint M. Paul de Cassagnac, que la majorité évinça la minorité de cette Assemblée ; il s'agit de réserver l'examen de la candidature officielle en principe, et notamment de la candidature officielle portée à la connaissance des populations par affiches blanches.

Voilà toute la question que je soumets à l'attention de la Chambre par ma proposition d'ajournement, D'ailleurs, la Chambre jugera sans doute que la question de la candidature officielle par affiches blanches ne peut être utilement discutée qu'en face de ce Gouvernement vaillant qui conserve le pouvoir, mais qui n'apparaît pas sur les bancs de la Chambre des députés.

Voix à droite. Pourquoi faire?

M. Ernest Dréolle. Il n'y a rien à faire ici pour eux en ce moment.

M. Henri Brisson. Je comprends l'hésitation du Gouvernement, car il s'entendrait dire par des membres de la droite que son appui a pu leur nuire, que la candidature officielle a été fréquemment la cause du succès des républicains. (Très-bien! très-bien! à gauche.)

Je comprends son hésitation, car il est certain qu'entre une majorité dont il connaît les dispositions à son égard et une minorité dont les sentiments viennent de se révéler ; dans ces conditions, dis-je, je comprends que le Gouvernement ne soit pas très désireux de paraître ici. (Rires et applaudissements à gauche et au centre.)

Je comprends le désir du Gouvernement, mais je n'en appelle pas moins l'attention de la Chambre sur les convenances politiques, et je persiste dans ma demande d'ajournement. (Très-bien! très-bien! à gauche et au centre.)

M. le président. Je vais consulter la Chambre.

M. Paul de Cassagnac. Nous demandons le scrutin public, monsieur le président.

(La demande de scrutin public est remise au bureau.)

M. le président. Le 2e bureau conclut à la validation de l'élection de M. Roques dans la 2e circonscription de Rodez.

M. Brisson demande l'ajournement de ces conclusions. Il a été déposé une demande de scrutin public sur cette question d'ajournement.

M. Ganivet. Monsieur le président, je demande la parole sur la position de la question. (Exclamations à gauche.)

M. le président. Vous avez la parole.

M. Ganivet. Messieurs, je réclame une simple explication qui me paraît nécessitée par la rédaction même des conclusions du bureau, dont M. le président vient de donner lecture...

A gauche. La question est très-bien comprise !

A droite. Laissez donc parler !

M. Ganivet. Je voulais demander s'il s'agit ici d'un ajournement sur les conclusions du bureau ou simplement d'un ajournement de la discussion.

M. Laroche-Joubert. De l'ajournement de la discussion !

M. Ganivet. C'est ce qu'il s'agit de savoir, car il y a une grande différence entre les deux ajournements.

M. le président. L'honorable M. Ganivet demande quelle est la portée de l'ajournement proposé par M. Brisson.

Ce serait à M. Brisson, peut-être, à expliquer sa proposition.

J'avoue que je ne comprends pas bien la différence qu'on veut établir.

A droite. Ah ! ah !

M. le président. Si je me trompe, messieurs, vous me rectifierez.

Lorsque la demande d'ajournement s'est produite, j'allais mettre aux voix les conclusions du bureau, et il me semble que c'est le vote sur les conclusions du bureau dont on demande l'ajournement. (Marques d'assentiment à gauche.)

Quant à la discussion, elle se lie nécessairement avec les conclusions du bureau. Lorsque ces conclusions reviendront devant la Chambre, la discussion s'engagera, s'il y a lieu. C'est donc tout à la fois et la discussion et le vote sur les conclusions du bureau qui me semblent être comprises dans l'ajournement demandé. (Nouvelles marques d'assentiment à gauche.)

M. Gavini. De telle sorte que le député dont la validation sera ajournée pourra continuer à prendre part aux votes de la Chambre ? (Oui ! oui !)

M. Ganivet. La question que je désirais soumettre à la Chambre se trouve ainsi tranchée : l'ajournement, s'il est prononcé, n'empêchera pas le député intéressé de voter (Non! non!)

M. le président. Nous ne sommes pas dans le cas prévu par le règlement, pour les ajournements d'élection.

M. Gambetta. Ce n'est pas le député qui est ajourné, c'est la discussion sur les conclusions du rapport.

M. le président. Il s'agit de l'ajournement de la discussion et du vote sur les conclusions du bureau, la situation du député restant intacte. (Assentiment.)

Une seconde demande de scrutin public m'a été remise.

La première demande est signée par MM. de Baudry-d'Asson, prince de Léon, La Rochefoucauld duc de Bisaccia, vicomte de Kermenguy, de la Biliais, de La Rochette, Lenglé, Azémar, Anisson-Duperon, René Eschasseriaux, Du Demaine, Peyrusse, de Saint-Paul, Fauré, Ancel, Le Provost de Launay, Belizal et autres ;

La 2e, par MM. Paul Bert, Varambon, Cantagrel, Gastu, Allain-Targé, George, Barodet, Georges Perin, Spuller, Guyot, Clemenceau, Floquet, Lockroy, Bertholon, Rouvier, Margue, Cotte, Dréo, Chavassieu.

Il va être procédé au scrutin.

(Il est procédé au scrutin et au dépouillement.)

M. le président. Voici le résultat du dépouillement du scrutin :

Nombre des votants 513

Majorité absolue 257

Pour l'adoption 310

Contre 203

La Chambre a adopté la proposition d'ajournement.

[7256]

M. Prax-Paris. Il s'agit d'une demande d'ajournement !

M. le président. Je vous demande pardon ! Voici comment est rédigé l'écrit qu'on a déposé sur le bureau :

« Demande de scrutin public sur l'élection en discussion de M. Tézenas. » Il n'est pas question d'ajournement.

M. Prax-Paris. On a rectifié !

M. le président. La rectification doit être faite par écrit. J'ai expliqué le vote ; il va y être procédé.

(Le scrutin est ouvert et les votes sont recueillis.)

M. le président. Voici le résultat du dépouillement du scrutin :

Nombre des votants 476

Majorité absolue 239

Pour l'adoption 476

Contre 0

(Exclamations ironiques à gauche.)

Le Chambre a adopté les conclusions du 2e bureau et M. Tézenas est admis. La parole est à M. Germain Casse, au nom du 2e bureau.

M. Germain Casse, rapporteur du 2e bureau. Département de la Charente Inférieure, arrondissement de Rochefort. Les élections du 14 octobre dernier ont donné les résultats suivants :

Électeurs inscrits, 17,901, dont le quart est de 4,475.

Nombre des votants, 14,843.

Bulletins blancs et nuls à déduire, 43.

Suffrages exprimés, 14,800, dont la majorité est de 7,408.

Ont obtenu :

MM. Bethmont 7.726 voix.

Roche 7.003 —

M. Bethmont a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et au quart des électeurs inscrits.

Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n'est jointe au dossier. M. Bethmont ayant déjà fait partie des Assemblées législatives, satisfait aux conditions d'âge et de nationalité exigées par la loi. Votre 2e bureau vous propose de valider son élection.

M. le président. Il y a une demande de scrutin pour l'ajournement. (Vives exclamations à gauche et au centre.)

Voix nombreuses. Les noms ! les noms !

M. le président. Les noms ne sont pas très-faciles à lire, vous les trouverez au Journal officiel de demain.

A gauche. Il faut pourtant connaître ces noms !

M. le président. Attendez, messieurs ! Il faut d'abord que je lise le libellé de la demande de scrutin :

« Demande de scrutin pour l'ajournement des conclusions du bureau sur l'élection de M. Bethmont dans l'arrondissement de Rochefort. »

Ont signé :

MM. Ancel, Du Douhet, de La Rochette, de Baudry-d'Asson...

Un membre. Ce sont de mauvais plaisants !

M. Paul Bert. Cinq cents vers ! (Rires à gauche.)

M. le président. ... de Colbert-Laplace, Azémar, Touchard, Murat, de Saint-Paul, René Eschasseriaux, de Largentaye, Huon de Penanster, Provost de Launay, vicomte de Belizal, Paul de Cassagnac, Veillet, Dréolle et d autres noms que je ne peux pas lire.

Quelques membres à droite. On retire la demande de scrutin !

Autres membres à droite. Non! non!

M. le président. Pourquoi ne pas la retirer?

M. de Colbert-Laplace. Qu'on n'ajourne pas les élections à l'affiche blanche, et alors nous retirerons la demande !

A gauche. Mais on n'a pas demandé l'ajournement !

M. Henri Villain. Personne n'a demandé l'ajournement ; il ne peut y avoir lieu à scrutin sur une question qui n'est pas mise en discussion.

A gauche. C'est vrai! — Aux voix! aux voix !

M. Horace de Choiseul, à son banc, prononce quelques mots qui se perdent dans le bruit.

M. Hamille. Je proteste, monsieur le président, contre ce que vient de dire M. de Choiseul. Quand vous avez lu les noms des signataires de la demande de scrutin, M. de Choiseul s'est permis de dire... (Vives interruptions à gauche et au centre.)

Plusieurs membres au centre. A la tribune! à la tribune !

M. Henri Villain. Vous vous êtes conjurés pour faire perdre son temps à la Chambre !

M. le président. On a demandé l'ajournement de la discussion.

M. Horace de Choiseul. Je demande la parole.

M. le président. M. de Choiseul a la parole.

M. Horace de Choiseul. Messieurs, je tiens à apporter à cette tribune une parole que j'ai prononcée et qui doit être entendue de tous, puisqu'elle a été relevée par quelques-uns.

J'ai dit et je maintiens que, quand une Assemblée débute par des procédés tyranniques... (Applaudissements ironiques sur plusieurs bancs à droite.)

Un membre à droite. Vous ! vous !

M. Horace de Choiseul. ...elle indispose gravement un grand nombre de ses membres. (Nouveaux applaudissements ironiques sur les mêmes bancs. — Très-bien ! au centre.)

Et moi qui ai l'honneur d'appartenir à cette Chambre, et qui voudrais maintenir la concorde... (Exclamations à droite) dans l'intérieur de ce parlement, j'ai toujours protesté contre les scènes de violence qui sont parties de ce côté de la Chambre. (L'orateur indique le côté droit. — Réclamations de la part de plusieurs membres qui siègent de ce côté.)

M. de Baudry-d'Asson. Et celles qui sont venues de la gauche ?

M. Hamille. Vous n'avez jamais protesté contre celles qui sont parties de l'autre côté. (Bruits divers.)

M. Horace de Choiseul. J'espérais que, dès le début de notre réunion, on ne donnerait pas le signal de taquineries indignes d'un parlement. (Exclamations à droite. — Vive approbation à gauche et au centre.)

M. Baragnon. Je demande la parole. (Exclamations à gauche. — Applaudissements sur divers bancs à droite.) Plusieurs membres. Parlez! parlez! M. Baragnon. Messieurs, permettez-moi d'espérer que les incidents qui se produisent aujourd'hui ne se renouvelleront pas demain et que la majorité elle même verra qu'elle est, en réalité, responsable de ce qui se passe en ce moment. (Vives exclamations à gauche. — Applaudissements à droite.)

M. Viette. Vous ne cherchez qu'à empêcher la Chambre de travailler et à lui faire perdre son temps

M. Baragnon. Jusqu'ici, messieurs, au moment de la vérification des pouvoirs, les députés étaient divisés en deux classes : les contestés et les non contestés. M. Brisson a apporté aujourd'hui une classification nouvelle d'après laquelle les députés sont partagés en députés agréables à la majorité et députés désagréables à la majorité. (Rumeurs à gauche. — Bruyants applaudissements à droite.) Les premiers sont validés l'un après l'autre ; les autres, même lorsqu'ils ne sont pas contestés par leurs électeurs, qui reconnaissent ainsi la sincérité de leur élection, sont destinés à faire antichambre à la porte du parlement (Applaudissements à droite.) Voilà ce que vous avez rêvé, voilà ce que vous avez fait triompher tout à l'heure.

M. Henri Villain. Vous avez rêvé bien autre chose !

M. Baragnon. Ne vous étonnez pas que cette minorité proteste par l'usage des armes que le règlement met à sa disposition. (Bravo! à droite.) Et maintenant je reconnais que cette protestation a obtenu le résultat qu'elle cherchait. Elle a été faite précisément pour que le pays sache comment, dès les premières séances vous entendez l'égalité entre députés investis du même mandat. (Réclamations à gauche et au centre. — Bravos à droite.) Il le sait maintenant.

Permettez-moi d'espérer que la séance de demain ne ressemblera pas à celle-ci, que nous reprendrons... (Interruptions à gauche.) Mes collègues me rendront cette justice que je ne dis rien qui puisse les froisser personnellement. (Mouvements divers.)

Je n'ai pas la prétention d'exprimer leur opinion, mais la mienne et celle de deux cents de mes amis. (Marques d'adhésion à droite.)

Eh bien, permettez-moi de finir en exprimant le vœu que demain nous rentrions dans les traditions du véritable régime parlementaire. (Exclamations ironiques à gauche.)

M. Viette. Il n'y a pas de candidature officielle avec le parlementarisme.

M. Baragnon. La question de la candidature officielle, personne ne refuse de la traiter, mais vous pouviez la traiter tout à l'heure, et c'est vous qui avez ajourné la question. (Interruptions à gauche. — Très-bien ! à droite.)

Je répète que j'espère que demain la Chambre reprendra l'examen des élections dans l'ordre où les bureaux les lui présenteront et sans fournir au pays ce spectacle d'une Assemblée validant sa majorité et ajournant systématiquement la minorité où elle doit trouver ses contradicteurs. (Applaudissements à droite. — Rumeurs et réclamations diverses à gauche.)

M. le président. Je mets aux voix la demande d'ajournement qui a été faite.

M. de Baudry d'Asson. Nous retirons la demande. (Non! non! sur plusieurs bancs, à droite.)

Sur divers bancs à gauche. Est-ce la demande d'ajournement qui est retirée ? — Est-ce la demande de scrutin? (Bruit confus.)

Plusieurs membres. Expliquez le vote, monsieur le président! On n'a pas compris!

M. le président. On m'adresse des réclamations et on me dit qu'on n'a pas bien compris la position de la question.

Le bureau conclut a la validation de l'élection ; les auteurs de la demande de scrutin demandent l'ajournement des conclusion du bureau, c'est cet ajournement que je mets aux voix et sur lequel il va être procédé au scrutin.

(Le scrutin est ouvert et les votes sont recueillis.)

M. le président. Voici le résultat du dépouillement du scrutin :

Nombre des votants 434

Majorité absolue 218

Pour l'adoption 9

Contre...... 425

La Chambre n'a pas adopté la proposition d'ajournement.

Je mets aux voix les conclusions du 2e bureau tendant à la validation de l'élection M. Bethmont dans l'arrondissement de Rochefort.

[7257]

(Les conclusions du 2e bureau sont adoptées et M. Bethmont est admis.)

M. Laussedat. Je demande la parole.

A droite. A demain !

A gauche. Non ! non ! à ce soir !

M. Laussedat. Messieurs, les travaux d'organisation d'une Assemblée qui se constitue marchent toujours avec une certaine lenteur, et cette lenteur, aujourd'hui, se trouve accrue par des procédés qui menacent de faire prolonger encore davantage cette espèce d'inaction à laquelle nous serions condamnés, puisque nous ne pouvons délibérer d'aucune façon tant que nous ne sommes pas constitués.

C'est après un interrègne de plus de cinq mois, pendant lesquels le pays n'a pas été représenté par ses députés, que ce pays, impatient de voir fonctionner ses mandataires...

A droite. Alors, validez-les ! Ne les ajournez pas !

M. Laussedat. ...demande que nous fassions œuvre de législateurs. A l'heure qu'il est, vos bureaux sont occupés très activement de la vérification des pouvoirs.

À droite. Pas des nôtres !

M. Laussedat. Le plus grand nombre des dossiers ont été parfaitement examinés.... (Interruptions à droite) et beaucoup de rapports sont prêts ; cependant, jusqu'à ce moment 37 rapports seulement ont été faits. De cette façon, et surtout avec les procédés qu'on a introduits et que l'on voudrait perpétuer, nous serions ajournés d'une façon fort triste, fort déplorable et fort nuisible aux intérêts du pays. (Très-bien ! très-bien ! à gauche et au centre.)

Je viens donc demander, au nom de tous ceux qui se respectent et qui ont à cœur de faire respecter l'Assemblée... (Vives exclamations à droite. — Très-bien ! très bien ! à gauche et au centre.)

Ce sentiment, messieurs, cette expression dont je viens de me servir, ne devraient, ce me semble, blesser personne, car je ne puis supposer qu'il y ait ici des membres qui ne soient point soucieux de la considération de l'Assemblée dont ils ont l'honneur de faire partie.

Je demande donc, que pour abréger ses travaux préparatoires, pour qu'elle soit en mesure de pouvoir fonctionner après la constitution définitive de ses bureaux, la Chambre ne désempare pas de l'examen des rapports d'élections et de l'admission des membres contre l'élection desquels il n'y a pas de contestation. Je propose, par conséquent, de suspendre la séance pendant deux ou trois heures, s'il le faut, et de la reprendre à huit heures et demie ou à neuf heures.

Voix nombreuses. A huit heures !

Sur plusieurs bancs à droite. Soit! Nous sommes d'accord !

M. Laussedat. Je demande que la séance soit reprise à huit heures pour continuer la vérification des pouvoirs.

M. le président. M. Laussedat demande que la séance soit suspendue et reprise ce soir à huit heures.

Je consulte la Chambre.

(La Chambre, consultée, décide que la séance va être suspendue et sera reprise à huit heures.)

La séance est suspendue à six heures moins dix minutes.

 

[7271]

 

SCRUTIN

Sur l'ajournement de la validation de l'élection de M. Roques, dans la 2e circonscription M l'arrondissement de Rodez (Aveyron).

Nombre des votants 513

Majorité absolue. 257

Pour l'adoption 310

Contre......... 203

La Chambre des députés a adopté.

ONT VOTÉ POUR :

MM. Allain-Targé. Allègre. Allemand. Andrieux. Anglade. Anthoard. Arnoult

Baïhaut. Bamberger. Bardoux. Barodet. Bastid (Raymond). Baury. Bel (François). Belle. Benoist. Berlet. Bernier. Bert (Paul). Bertholon. Bethmont. Bienvenu. Bizot de Fonteny. Blanc (Louis) (Seine). Blanc (Pierre) (Savoie). Blandin. Boissy d'Anglas (baron). Bonnaud. Bonnel. Borriglione. Bouchet. Boudeville. Boulard (Cher). Bouquet. Bousquet. Bouteille. Bouthier de Rochefort. Boysset. Bravet. Brelay. Brosson. Breton (Paul). Brice (René) Brisson (Henri). Brossard. Buyat.

Cantagrel. Carnot (Sadi). Carrey (Emile). Casimir Perier. Casse (Germain) Chalamet. Chaley. Chanal (le général de). Chantemille. Charpentier. Chauveau (Franck). Chavassieu. Cherpin. Chevandier. Chiris. Choiseul (Horace de). Choron. Christophle (Isidore) (Drôme). Clemenceau. Cochery. Codet. Colin. Constans. Cornil. Costes. Cotte. Couturier. Crozet. Fourneyron.

Danelle-Bernardin. Daron. Daumas. Dautresme. David (Indre). Defoulenay. Denfert-Rochereau (le colonel). Deschanel. Desseaux. Dethou. Devade. Devaux. Develle. Devès. Dréo. Dreux. Drumel. Dubois (Côte-d'Or). Ducamp. Duchasseint. Duclaud. Ducroz. Dufay. Dupont. Duportal. Dupouy. Durand (Rhône). Duvaux.

Escarguel.

Fallières. Farcy. Faure. Faye. Ferry (Jules). Floquet. Folliet. Fouquet. Fourot. Frébault. Fréminet.

Gagneur. Gailly. Galpin. Gambetta. Ganne. Garrigat. Gassier. Gasté (de). Gastu. Gati¬neau. Gaudy. Germain (Henri). Gévelot. Gilliot. Giraud (Henri). Girault (Cher). Girerd Girot-Pouzol. Gleizal. Goblet. Grandpierre. Greppo. Grévy (Albert). Grollier. Grosgurin. Guichard. Guillemin. Guinot. Guyot.

Hémon. Hérault. Horteur. Hugot.

Jacques. Jametel. Jeanmaire. Joigneaux. Joly (Albert). Joubert. Journault. Jozon.

Labadié. Labitte (Somme). La Gaze (Louis). Lacretelle (Henri de). Lafitte de Lajoannenque (de). Laisant. Lalanne. Lamy (Etienne). Lanel. Langlois. La Porte (de). Lasbaysses, Lasserre. Latrade. Laumont. Laussedat (Louis). Lavergne (Bernard). La Vieille. Lebaudy. Leblond. Le Cesne. Lecherbonnier. Leconte (Indre) Legrand (Louis) (Valenciennes, Nord). Legrand (Pierre) (Nord). Lelièvre (Adolphe.) Le Monnier. Lepère. Lépouzé. Leroux (Aimé) (Aisne). Leroy (Arthur). Lesguillon. Levêque. Liouville. Lisbonne. Lockroy. Logerotte. Loubet. Lur-Saluces (comte Henri de).

Madier de Montjau. Magniez. Maigne (Jules). Maitret. Malézieux. Marcère (de). Marcou. Margaine Margue. Marion. Marmottan. Martin-Feuillée. Mas. Massot. Masure (Gustave). Mathé. Maunoury. Mayet. Médal. Méline. Ménard-Dorian. Menier. Mention (Charles). Mercier. Merlin. Mestreau. Millaud (Edouard). Mingasson. Mollien. Moreau.

[7272]

Nadaud (Martin). Nalèche (de). Nédellec. Neveux. Ninard. Noël-Parfait. Noirot.

Osmoy (comte d'). Oudoul.

Papon. Parent. Parry. Pascal Duprat. Patissier. Pellet (Marcellin). Perin (Georges). Péronne. Perras. Petitbien. Philippe (Jules). Philippoteaux. Picart (Alphonse). Pinault. Plessier. Pompery (de). Ponlevoy (Frogier de). Proust (Antonin).

Rameau. Raspail (père) (Bouches-du-Rhône). Raspail (Benjamin) (Seine). Rathier (Yonne). Ratier (Morbihan). Renault (Léon). Reymond (Ferdinand) (Isère). Reymond (Francisque) (Loire). Reyneau (Saône-et-Loire). Richarme. Riondel. Robert de Massy. Roger-Marvaise. Rollet. Roudier. Roussel (Théophile). Rouvier. Rouvre. Roux (Honoré). Roys (comte de). Rubillard.

Sallard. Salomon. Sarrien. Savary. Scrépel. Sée (Camille). Seignobos. Senard. Simiot. Simon (Fidèle). Sonnier (de). Souchu-Servinière. Soulier. Swiney.

Talandier. Talion (Alfred). Tassin. Teilhard. Teissèdre. Tézenas. Thiessé. Thomson. Thourel. Tiersot. Tillancourt (de). Tirard. Tondu. Truelle. Turigny. Turquet. Vacher. Varambon. Vernhes. Versigny. Viette. Villain.

Waddington (Richard). Wilson.

 

ONT VOTÉ CONTRE :

MM. Abbatucci. Amigues. Ancel. André (Jules). Anisson-Duperon. Arenberg (prince d'). Ariste (d'). Arras (d'). Aulan (comte d'). Ayguesvives (comte d'). Azémar.

Baduel d'Oustrac. Baragnon. Barascud. Barcilon. Baudry d'Asson (de). Beauchamp (de). Bélizal (vicomte de). Berger. Bianchi. Biliais (de la). Biliotti (de). Blachère. Blin de Bourdon (vicomte). Bontoux. Bosredon (Alexandre de). Boulart (Landes). Bourgeois. Bourgoing (baron de). Bouvattier. Bouville (comte de). Boyer (Ferdinand). Brame (Georges). Breteuil (comte de). Brierre.

Cadillan (de). Cardenau (de). Casabianca (vicomte de). Castaignède. Cazeaux. Cesbron. Chambrun (vicomte de). Champagny (comte Jérôme de). Charlemagne. Chevreau (Léon). Cibiel. Clercq (de). Colbert-Laplace (comte de). Combes. Cossé-Brissac (comte de).

Daguilhon-Pujol. Darnaudat. David (baron Jérôme). Debuchy. Delafosse. Domaine (comte du). Detours. Dréolle (Ernest). Du Bodan. Dubois (Seine-Inférieure). Du Douët Dufour (baron) (Lot). Dugué de la Fauconnerie. Durfort de Civrac (comte de). Dussaussoy. Dutreil.

Egremont (d). Eschasseriaux (baron). Es¬chasseriaux (René). Escourbaniès. Espeuilles (comte d'). Ëstignard.

Faire. Fauré. Feltre (duc de). Flandin. Fourcade. Fournier (Charles).

Ganivet. Garnier-Bodéléac. Gaslonde. Gaudin. Gautier. Gavini. Gelcen (de). Ginoux de Fermon (comte). Godelle. Gonidec de Traissan (comte le). Gorsse (baron). Granier de Cassagnac (père). Granier de Cassagnac (Paul). Guilloutet (de).

Haentjens. Hamille (Victor). Harcourt (duc d'). Harispe. Haussmann (baron). Havrincourt (marquis d'). Hermary. Huon de Penanster. Ioos.

Janvier de la Motte (père) (Eure). Janvier de la Motte (Louis) (Maine-et-Loire). Jolibois. Juignè (comte de).

Keller. Kerjégu (Louis de). Kermenguy (vicomte de). Klopstein (de)

La Bassetière (de). Labat. Labitte (Oise). Laborde (de). La Chambre. Ladoucette (baron de). La Grange (baron de) (Nord). Lagrange (comte de) (Gers). Lamothe. Largentaye (de). La Rochefoucauld (duo de Bisaccia). La Rochejaquelein (marquis de). Laroche-Joubert.

La Rochette (de). Larrey (baron). Laurençon. Laurier (Clément). Lauriol. Lebourgeois. Leclère. Legrand (Arthur) (Manche). Le Marois (comte). Lenglé. Léon (prince de). Le Peletier d'Aunay (comte). Le Provost de Launay (Calvados). Le Provost de Launay (Côtes-du-Nord). Leroux (Alfred) (Vendée). Levert Lezaud (Albert). Livois. Loqueyssie (de). Lordat (marquis de). Lorois (Finistère). Lucinge (prince de). Luppé (comte Louis de).

Mackau (baron de). Maillé (le comte de). Malartre. Maréchal. Michaut. Mitchell (Robert). Monteils. Mun (comte Albert de). Murat (comte Joachim).

Niel.

Ornano (Cuneo d').

Padoue (duc de). Partz (marquis de). Passy (Louis). Perrien (comte de). Perrochel (comte de) Peyrusse. Planté. Plichon. Prax-Paris. Prunières (comte de). Puiberneau (de).

Rainvilliers (de). Rauline. Raynaud (Dordo¬gne). Renard (Léon). Ricot. Rœderer. Roissard de Bellet (baron). Rotours (des). Rouher. Rouxin. Roy de Loulay (Louis).

Saint-Martin (de). Saint-Paul (le baron de). Sarlande. Sarrette. Savoye. Sens. Septenville (baron de). Serph (Gusman). Silvestre. Soland (de). Soubeyran (de).

Taillefer. Telliez-Béthune. Thinon-Montauban. Thoinnet de la Turmelière. Touchard (le vice-amiral). Tron. Trubert.

Valfons (le marquis de). Valon (de). Veillet. Vendeuvre (général comte de). Villegontier (de la). Villiers. Vitalis.

 

N'ONT PAS PRIS PART AU VOTE :

MM. Bonnet-Duverdier. Bruneau. Christophle (Albert) (Orne). Decazes (duc). Fourtou (de). Grévy (Jules). Guyot-Montpayroux. Joret des Closières. Lorois (Morbihan). Reille (baron). Renault-Morlière. Roques. Villars (du). Vinay.