Table des matières - Tome II
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Tome II
[SEPTIÈME PARTIE
La seconde Restauration
Développement de l'expérience du parlementarisme monarchiste et censitaire
CHAPITRE PREMIER
Le rétablissement de Louis XVIII en France
Les caractéristiques de la Seconde Restauration
I. Forces en présence après l'abdication de Napoléon. — La nation, l'armée, le gouvernement, les Chambres, 2. — Hors de France : Talleyrand, Louis XVIII, Wellington, 5.
II. Retour de Louis XVIII, 8.
III. Les caractéristiques du régime. Sa courte durée. 8. — Les ultras, état d'esprit et programme, 10. — Leur action politique : loi de sûreté générale, loi sur les cris, discours séditieux, etc... Loi sur les cours prévotales, loi sur le sacrilège, loi d'indemnité aux émigrés. 12. — Les monarchistes modérés et les constitutionnels, 17. — Les indépendants, 18. — L'absence du peuple dans la vie politique, 19. — Connexion de la religion et de la politique, 20. — Prédominance des préoccupations d'ordre politique, 23.
CHAPITRE II
Les étapes de la Seconde Restauration
I. Ministère Talleyrand-Fouché, 9 juillet-26 septembre 1815. 27.
II. Ministère modéré de Richelieu, 26 septembre 1815-29 décembre 1818, 29.
III. Ministère Dessolles-Decazes, 29 décembre 1818-19 novembre 1819, 38.
IV. Ministère Decazes, 19 novembre 1819-20 février 1820. Assassinat du duc
de Berry, 41.
V. Ministère de Richelieu, 20 février 1820-14 décembre 1821. 42.
VI. Ministère de Villèle, 14 décembre 1821-4 janvier 1828. Guerre d'Espagne, 1823. Mort de Louis XVIII, 44
VII. Avènement de Charles X, 16 septembre 1824. Renforcement de la politique
réactionnaire, 49.
VIII. Ministère de Martignac, 4 janvier 1828-8 août 1829. 53.
IX. Ministère de Polignac, 8 août 1829-29 juillet 1830, 55.
X. Les ordonnances : sur la presse, 57 ; — de dissolution, 58 ; — et sur les élections, 59 ; — de convocation des électeurs et rapport justificatif des ordonnances, 59.
Les journées de juillet, 62.
L'avènement de Louis-Philippe, 63.
CHAPITRE III
La seconde expérience du parlementarisme.
Le jeu des institutions politiques
I. Le gouvernement de la Seconde Restauration
Le roi. — Controverses des publicistes sur le rôle du roi, 67. — Controverses à la Chambre des députés sur le rôle du roi, 71. — Rôle de Louis XVIII dans le gouvernement, 73. — Rôle de Charles X. 76.
Ministres et Ministères. — Composition des ministères, 81. — Origine des ministres, 82. — Choix des ministres, 83. — Premiers ministres, 84. — Homogénéité ministérielle, 85. — Unité de la politique ministérielle, réunions ministérielles, 88. — Divisions au sein des ministères successifs de la Restauration, 90. — Personnages ministériels divers, 91. — Ministres secrétaires d'État. Sous-secrétaires d'État, 92.
II. Les Assemblées politiques
Vie extrêmement agitée de ces assemblées, 93. — Les partis politiques et leur rôle dans la vie parlementaire, 98.
Rapports des pouvoirs publics entre eux : collaboration, contrôle.
Action du gouvernement sur les Chambres, 101. — Le gouvernement régulateur de la vie parlementaire, les sessions, 103. — Prorogations et dissolutions, 105.
Action des Chambres sur le gouvernement. Adresses, 106. — Pétitions, 108. Enquêtes. 111. — Responsabilité parlementaire des ministres, 112. — Rôle des pairs sous la Seconde Restauration, 114.
Vue d'ensemble sur le jeu des institutions politiques, 117.
[HUITIÈME PARTIE
Monarchie de juillet
31 juillet 1830 — 24 février 1848
La monarchie parlementaire nationaliste
CHAPITRE PREMIER
Établissement de la Monarchie de juillet
Le roi et la Charte dans le nouveau régime
I. Le roi. Son titre, le fondement de son pouvoir, 123.
II. La Charte. — Nouveau préambule. Retouches, droit public des Français, 131. — Le roi et son pouvoir réglementaire, 132. — Chambre des pairs. p.759] 132. — Chambre des députés. Ministres, 133. — Droits particuliers garantis par la Charte, 133. — Programme de réformes, engagements, 134.
CHAPITRE II
Les forces en présence. Difficultés particulières du régime
I. Le Roi, 136. — La Nation, 139. — Paris, 139. — La garde nationale, 140. — Les Assemblées politiques : les pairs, 141. — Les députés, 143. — Les partis politiques, 144. — Le parti légitimiste, 145. — Le parti républicain, 147. — Bonapartisme, 148. — Partis constitutionnels, 149. — La presse, 150. — Lois sur la presse, 153.
II. Les difficultés particulières du régime. — Relations extérieures, 156. — Ordre et sécurité intérieurs, 157. — Rôle du roi dans le gouvernement, 158. — Réformes électorale et parlementaire, 158. — Problème de la majorité, 159.
CHAPITRE III
L'évolution politique de la Monarchie de juillet. Ses phases
Vue d'ensemble de ses diverses étapes, 161.
I. Première phase, 11 août 1830-le r avril 1834. — Liquidation de la Révolution. 163. — Premier ministère de Louis-Philippe. — Affaires extérieures. — La « résistance » et le « mouvement ». Agitations, 165.
Ministère Laffitte, 2 novembre 1830-13 mars 1831. — Procès des ministres de Charles X. Affaires de Belgique, de Pologne, d'Italie. Émeutes de février 1831, 165.
Ministère Casimir Périer. 13 mars 1831-11 octobre 1832. — Politique de résistance. Affermissement de l'autorité ministérielle. Mort de Casimir Périer, 167. — Survie de son ministère, 169.
Ministère Soult-de Broglie, 11 octobre 1832 1 e r avril 1834. — La « résistance ». Affaires de Belgique. Les lois sur la presse et les associations de 1834. Les troubles d'avril, 170.
II. Deuxième phase, avril 1834-février 1836. — Hésitations entre la « résistance » et le « mouvement », 173. — Démission de de Broglie. Son remplacement. — Ministère Mortier, 18 novembre 1834-20 février 1835, 174.
Ministère de Broglie, 12 mars 1835-5 février 1836. — Procès du complot d'avril. Attentat de Fieschi. Lois sur la presse. Difficultés extérieures. Redressement de la politique gouvernementale, 174.
III. Troisième phase, 22 février 1836-15 avril 1837. — Alternance nouvelle de faiblesse et de fermeté. — Ministère Thiers, 22 février-6 septembre 1836. — Politique de bascule, 176. — Attentat d'Alibaud. Politique étrangère de Thiers. Conflit avec le roi, 177.
Ministère Molé-Guizot, 6 septembre 1836-15 avril 1837. — La résistance. Échauffourée de Strasbourg. Désastre de Constantine. Difficultés intérieures, 178.
Longue crise ministérielle.
IV. Quatrième phase, 15 avril 1837-8 mai 1839. — Ministère Molé de plus de deux ans. — Politique de juste milieu. — Mariage du duc d'Orléans. — Dissolution de la Chambre et élections. — Lutte ardente contre le ministère. — Prospérité du pays. — La grande coalition. — Développement de l'action personnelle du roi. — Session de 1838, l'adresse, succès et chute de Molé, 180.
[p.760]
V. Cinquième phase, 8 mars 1839-29 octobre 1840. — Ministère provisoire. — Ministère Soult, 12 mai 1839, 184. — Ministère Thiers, 1e r mars-29 octobre 1839 : la question des réformes, politique de détente. Campagne des banquets. Affaires d'Orient. Isolement de la France. Échauffourée de Boulogne. Conflit du roi et de ses ministres, 186.
VI. Sixième phase. — L'immobilité. — 29 octobre 1840-24 février 1848. — Ministère Soult-Guizot, 29 octobre 1840-19 septembre 1847, 190. — Affaires extérieures, 190. — Droit de visite, 191. — Affaires d'Espagne, 192. — Rapprochement de la France et des puissances absolutistes, 193. — Algérie, 195. — Politique intérieure. — Session de 1840, 198. — Retour des cendres de Napoléon, 198. — Fortifications de Paris, 198. — Lettres de Louis-Philippe, 199. — Réformes politiques. Chemins de fer. Élections. 200. — Mort du duc d'Orléans, la régence 200. — Entente cordiale, 201. — Adresse de 1845 , 203. — Traité avec l'Angleterre, 204. — Corruption électorale, 204. — Évasion de Louis-Napoléon. 205. — Dissolution de la Chambre et élections, juillet 1846, 205. — Projet de réforme parlementaire, 207. — Commencement de la crise du régime, 207. — Campagne des banquets, 209.
Ministère Guizot. 19 septembre 1847, 210. — Dernière session de la Monarchie de juillet, 211.
Chute de la Monarchie de juillet. Révolution de février, 213.
CHAPITRE IV
Fonctionnement des pouvoirs politiques sous la Monarchie de Juillet
I. Le gouvernement. — Le roi, 218. Idées de Louis-Philippe sur son rôle, 220. Conception de Guizot sur le rôle du monarque parlementaire, 221. — Débats sur le gouvernement personnel du roi, adresse de 1839, 223. — Action positive de Louis-Philippe dans le gouvernement. 229. — Le ministère de Guizot et le pouvoir personnel de Louis-Philippe, 237.
Les ministres. Composition du ministère. Premiers ministres. 241. — Ministres sans portefeuille. Sous-secrétaires d'État, 243. — Les équipes ministérielles. Choix des ministres, 244. — Hétérogénéité des ministères de Louis-Philippe. 245. — Origines des ministres. Délibérations ministérielle. 246. — Durée des ministères, 247.
II. Le pouvoir législatif. — La Chambre des pairs. — Suppression de l'hérédité, 250. — Recrutement des pairs, 253. — Le bureau de la Chambre des pairs. Manque d'indépendance. Travail et rôle de la Chambre des pairs, 253.
Chambre des députés. Premières mesures la concernant, régime électoral. 256. — Arbitraire de la loi du 19 avril 1831, 259. — La lutte pour la réforme parlementaire, 259. — La réforme électorale et la campagne pour les deux réformes, 261. — Vie agitée de la Chambre des députés, 264. — Activité de la Chambre des députés, 268. — Travail législatif, 269.
III. Rapports du gouvernement et des Chambres. — Prérogatives du gouvernement vis-à-vis des Chambres, 271. — Prérogatives des Chambres vis-à-vis du gouvernement. Responsabilité des ministres devant les Chambres. Leurs chutes, 272. — Interpellations, 275. — Adresses et discours royaux, 277.
IV. La Haute cour de justice, 282.
Vue d'ensemble sur la vie des pouvoirs politiques, 283.
[p.761]
[NEUVIÈME PARTIE
La Seconde République
parlementaire et plébiscitaire
24 février 1848 — 2 décembre 1851
Avènement du suffrage universel
1° Analyse et synthèse. — Pouvoir constituant, 346. — Préambule : principes fondamentaux, 346. — Ch. I. Souveraineté. 348. — Ch. II. Droits des citoyens, 348. — Ch. III. Des pouvoirs publics, 350. — Ch. IV. Du pouvoir législatif, 350. - Ch. V. Du gouvernement. 352. — Grandes fonctions de l'État, collaboration et contrôle, 354. — Ch. VIII. Pouvoir judiciaire. Tribunal des conflits, 356. — Ch. VI. Conseil d'État. — Haute Cour de justice, 357. — Révision de la Constitution, 358. — Esprit et caractères généraux de la Constitution, 359.
2° Élaboration de la Constitution de 1848. — Idées inspiratrices de ses auteurs, 361. — Second rapport d'Armand Marrast. République, suffrage universel. Fraternité. Chambre unique. Unité au sein du gouvernement. Élection populaire du Président, 361. — Débats constitutionnels. Droit au travail, 367. — Liberté d'enseignement, 371. — La Chambre unique, 373. — Pouvoir exécutif. Présidence de la République, 379. — Élection du Président au suffrage universel direct, 382.
Vue d'ensemble, 391.
CHAPITRE III
Vie politique. Fonctionnement des pouvoirs politiques sous la Constitution de 1848
I. Formation des corps politiques. Élection du Président. Candidats. Élection du prince Napoléon, 393.
II. Gouvernement du Président en face de l'Assemblée nationale. Son premier ministère, 399. — Conflit avec l'Assemblée. Opposition révolutionnaire, 400. — Difficultés intérieures, question romaine, 401.
III. Élection de l'Assemblée législative. — Loi électorale du 15 mars 1849, 405. — Préparation des élections, 406. — Résultats, 408.
IV. Réaction révolutionnaire contre les élections. Journée du 13 juin 1849, 410. — Mesures de réaction. Loi sur la presse, 411.
V. Politique conservatrice, d'ordre et de résistance. — Loi Falloux, liberté d'enseignement, 415. — Élections du 10 mars et du 28 avril 1850, 421. — Loi électorale du 31 mai 1850. Loi sur les clubs du 6 juin 1850. Loi sur la presse du 16 juillet 1850, 422.
VI. Vie des pouvoirs politiques libérés des menaces révolutionnaires. Premiers conflits entre le Président et l'Assemblée, la question romaine, 426. — Crises ministérielles. Manifeste du gouvernement personnel, 427.
VII. Développement de l'antagonisme entre l'Assemblée et le Président. Effacement des partis révolutionnaires, 430. — Frais de représentation du Président, 430. — Vacances parlementaires. Manœuvres du prétendant, 432. — Rentrée de l'Assemblée, nouveau conflit, 435.
VIII. Crise décisive de janvier 1851. — La révision, 436. — Ministère de transition du 24 janvier 1851, 440. — Mouvement révisionniste, le manifeste du Président à Dijon, 441. — La révision à la Chambre, 444.
IX. Préparation du coup d'État. — Le ministère mis en minorité et maintenu. Conquête de l'armée, 446. — Premiers collaborateurs du coup d'État. L'opinion. Réforme de la loi du 31 mai. Ministère du 26 octobre, 447. — L'Assemblée en face du péril. Question du droit de réquisition, 449.
X. Coup d'État du 2 décembre. — Le 2 décembre, décret et proclamations, 451. — La force prévient et brise les résistances, 455. — Le nouveau gouvernement, 456. — Commission consultative et ministère du 3 décembre, 457. — Soulèvements des 3 et 4 décembre, répression, 457. — Plébiscite des 21-22 décembre 1851, 459.
[DIXIÈME PARTIE
Le Second Empire
2 décembre 1851 —4 septembre 1870
Le régime plébiscitaire.
Du gouvernement personnel et autoritaire au gouvernement parlementaire
CHAPITRE PREMIER
Dictature et Constitution de 1852
I. Dictature. — Liquidation du coup d'État, 463. — Mesures de sûreté. Mesures de sûreté générale, 466. — Garde nationale. Mesures contre la presse, 446. — Contre les organes de l'opinion. L'administration instrument de règne, 469. — Confiscation des biens de la famille d'Orléans, 470.
II. Constitution du 14 janvier 1852. — Élaboration. Proclamation du 14 janvier, 472. — Le texte constitutionnel, 473. — Analyse de la Constitution. Formes du gouvernement de la République, 474. — Président de la République, sa responsabilité, 475 ; ses pouvoirs, 476. — Ministres, 478. — Prérogatives du Président. Sénat, 479. — Corps législatif, 481. — Conseil d’État, 484. — Haute Cour de justice, 485. Esprit général de la Constitution, 485. — Décrets organiques complémentaires de la Constitution. Pour l'élection des députés au Corps législatif, 487. — Sur les rapports des pouvoirs publics et l'exercice de leurs fonctions. 22 mars 1852, 489. — Haute Cour de justice. S. C. 12 juillet 1852, 491.
CHAPITRE II
Mise en marche du nouveau régime.
Rétablissement de l'Empire
I. Formation des corps politiques. — Ministère. Sénat, 493. — Conseil d'État, 494. — Le Corps législatif. 495. — Les élections législatives, 498.
II. Premier fonctionnement des pouvoirs de l'État : Séance d'ouverture de la session de 1852. Discours de Louis Napoléon, 500. — Le Serment, 501. — Première session législative. Budget de 1852, 501. — Clôture et bilan de la session. Vie du corps législatif, 504.
III. Rétablissement de l'Empire. — État des esprits, 507. — Voyage présidentiel, discours de Bordeaux, 508. — Le Sénatus-consulte et le plébiscite en faveur de l'Empire, 510. — Sénatus-consulte du 25 décembre 1852, 512.
CHAPITRE III
La France sous le Second Empire
I. Politique extérieure sous le Second Empire. — Développement et activité de la politique extérieure et guerrière de la France de 1852 à 1870, 517. — Responsabilité du régime dans la conduite de la politique extérieure de la France, 530. — Action personnelle de l'Empereur dans la politique extérieure de la France, 532. — Le principe des nationalités et la [p.764] politique extérieure de l'Empereur, 536. — Résultats de la politique étrangère du Second Empire, 540.
II. Vie économique et sociale de la France sous le Second Empire. — Conditions favorables au progrès économique et social, 543. — Le développement de l'assistance et du progrès social, 544. — Développement économique. Chemins de fer, 546. — Canaux, rivières navigables ; transports maritimes, 547. — Télégraphe électrique. Progrès industriel et agricole, 548. — Crédit et spéculation, 549. — Le commerce. Paris, 551. — Les plaisirs, 552. — Les salaires et le libre échange, 553.
CHAPITRE IV
Vie et évolution des institutions politiques du Second Empire
Première période : L'Empire intégral (fin de 1852-juin 1857)
I. Fonctionnement des grands corps de l'État. — Rôle de l'Empereur, 557. — Les ministres, 560. — Le Corps législatif, 561. — Le Sénat, 564. — Le Conseil d'État, 566.
II. Principaux événements politiques. — Session de 1852. Séance d'ouverture, 567. — Vide de la session, 569. — Léthargie des partis politiques, 570. — Complots et attentats. Mariage de l'Empereur, 572. — Nouveaux attentats, 574. — Fin de la législature, 575. — Loi de régence. 576.
Deuxième période (1857-1863) : Premières concessions libérales
I. Élections de 1857. — Dissolution de l'Assemblée. — Faiblesse et abstention des partis, 578. — Attitude du gouvernement dans les élections, 579. — Les candidats. Les candidatures républicaines à Paris, 581. — Résultats des élections, 583.
II. Attentats et mécontentements. — Attentat d'Orsini, 584. — Son procès, 587. — Serment des candidats, 588. — Mécontentements des partisans de l'Empire. Le ralliement des catholiques, 589. — Politique italienne de l'Empereur. Leur mécontentement, 590. — Le libre échange mécontente les industriels, 592.
III. Décret du 24 novembre 1860, première réforme libérale. — Le décret, œuvre personnelle de l'empereur. 593. — Incertitude sur ses mobiles, 595. — Le décret et l'opinion, 596. — Mesures d'exécution du décret, 598. — Session de 1861, première expérience de l'adresse au Sénat, 599. — L'adresse au Corps législatif, 601. — Difficultés intérieures, 603. — Sénatus-consulte du 31 décembre 1861 : garanties financière, 604. — L'adresse de 1862. L'Empereur défenseur du Pape. 605.
Troisième période (1863-1869) : Affaiblissement du régime.
Hésitations gouvernementales. — Nouvelles réformes libérales Élections de 1869. — Circonstances difficiles pour le gouvernement. 607. — Le gouvernement et les élections, 608. — Candidatures officielles. 610. — Les partis, 611. — Résultats des élections, 614. — L'opinion et les élections, 615. — Suite des élections : décret du 23 juin 1863, le ministère d'État, remaniement ministériel, 616. — Déclin du régime, 617.
Échecs et déboires de la politique étrangère, 617.
[p.765]
Vie politique intérieure. — Session de 1863-1864. Le nouveau Corps législatif, 619. — Les débats parlementaires. Importance des discours. Orateurs, 620. — Discours de Thiers. les libertés nécessaires, 11 janvier 1864, 621. — Loi sur les coalitions, 25 mai 1854, 623.
Mesures autoritaires. Proies des 13. Interdiction île la publication du Syllabus, 625. — Élection complémentaire de Paris, 21 mars 1864. Mesures gouvernementales, 626. — Ouverture de la session de 1855, discours de l'Empereur. 627. — Le tiers parti, ouverture de la session de 1866, 628. — Discours de Thiers sur la menace prussienne, 3 mai 1866. Discours d'Auxerre, 631. — Sénatus-consulte du 18 juillet 1866. Protection de la Constitution. 632.
Revirement libéral de l'Empire, janvier 1867, 633. — Discours d'ouverture de la session de 1867, 634. — Sénatus consulte du 14 mars 1867 : pouvoirs législatifs du Sénat. 635. — Rouher grand'croix de la Légion d'honneur. Discours extraordinaire de l'Empereur, 636. L'ère des faiblesses : la loi militaire. 637. — Loi sur la presse, 638. — Loi sur les réunions publiques. 639. — Travail des esprits et déclin de l'Empire, 641.
Quatrième période (1869 1870) : L'Empire libéral.
Le parlementarisme renaissant. Élections de 1869
Action du gouvernement en vue des élections. L'Empereur. La section de publicité. 645. — L'opposition : le programme de 1869. Divisions entre opposants. 646. — Candidatures d'opposition dans la Seine. 649. — Discours de Prévost-Paradol à Nantes, 649. — Résultats des élections, 651.
Suites des élections. — Troubles et répressions. — Le nouveau Corps législatif, 652. — Mouvement réformiste, 653. — Ministère du 17 juillet 1869, 654.
Sénatus-consulte du 8 septembre 1869, 655.
Agitations politiques, élections parisiennes. 657.
Ministère du 2 janvier 1870. Émile Ollivier, 657. — L'opinion et le ministère, 660. — Débuts et déclarations du ministère, 661. — Premiers actes du gouvernement. Attitude des partis. 662. — Difficulté et succès du ministère. Mort de Victor Noir, 663. — Divergences au sein du gouvernement, 665.
Dernière réforme constitutionnelle : Sénatus-consulte du 21 mai 1870 Lettre de l'Empereur du 21 mars 1870. 666. — Projet constitutionnel du gouvernement, 668. — Le Sénat et le projet gouvernemental, 669. — Le plébiscite, 670.
CHAPITRE V.
Chute de l'Empire.
Guerre franco-allemande. Révolution du 4 septembre 1870.
Responsabilité de la Prusse, déclarations de Bismarck, 673. — Candidature Hohenzollern au trône d'Espagne, 674. — La France en face de cette candidature. 677. — Le parti de la guerre, 679. — Certitude de victoire, 681.
Les pouvoirs publics en face de la crise, 682. — Réunion de Saint-Cloud du 5 juillet, 685. — Conseil des Ministres du 6 juillet, 686. — Séance du Corps législatif du 6 juillet, 688. — Poursuite de l'action diplomatique, [p.766] 690. — Retrait de la candidature, demande de garanties, 693. — Réaction de la Cour et de l'entourage de l'Empereur, 695. — Action de Bismarck, et dépêche d'Ems, 699. — Effet de la dépêche d'Ems, 702. — Le 15 juillet. Déclaration ministérielle. Les Chambres. La guerre, 704. — Déclaration de guerre. Prorogation des Chambres, 707.
Le Gouvernement en face de la guerre, 710.
Premières défaites, 4 et 6 août. Convocation des Chambres. Chute du ministère, 711. — Ministère Palikao, permanence ou prorogation des Chambres, 715. — Retraite de Mac-Mahon. Enveloppement de Bazaine sous Metz. 715. — Situation à Paris. L'opinion. Le Gouvernement. Le Corps législatif, 716. — Désastres militaires. Sedan 2 septembre 1870, 718. — Paris dans l'attente des événements, 719.
Le 4 septembre, 723. — Séance du Corps législatif, 724. — La Révolution, 725.
Gouvernement de la défense nationale. 726. — Disparition des pouvoirs constitués, 727. — La Révolution acceptée par l'opinion. 729.
Vue d'ensemble, 730.
Bibliographie, 741.