Gouvernement

Séminaires

Séminaire 6-7: La notion de gouvernement, aspects historiques et théoriques
Le séminaire s'est déroulé en deux sessions distinctes, la première portant sur les aspects historiques de la question, la seconde sur ses aspects théoriques LA NOTION DE GOUVERNEMENT : ASPECTS HISTORIQUES Sur le plan historique, on s’interrogera sur l&r...

Documents

A.-C. Thibaudeau : Discours de Thibaudeau du 7 floréal an III sur le Gouvernement et l’administration
  Motion sur le gouvernement et l'administration   A.C. Thibaudeau 7 floréal an III   Citoyen, vous aviez chargé la commission des sept de vous présenter ses vues sur les moyens de donner plus de ressort et d’activité au gouvernement actuel. ...
Débats relatifs au projet de Décret présenté par Billaud-Varenne, Séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Débats relatifs au projet de Décret présenté par Billaud-Varenne, Séance du 9 frimaire an II, Archives parlementaires, 9 frimaire an II, p.860-861. Billaud-Varenne : Je viens soumettre à la Convention nationale le mode de gouvernement provisoire r&eacut...
François-Antoine Boissy D'Anglas : Discours préliminaire au projet de constitution pour la république française, prononcé par Boissy-d'Anglas, au nom de la commission des Onze (extraits), Séance du 5 messidor an III
Discours préliminaire au projet de constitution pour la république française, prononcé par Boissy-d'Anglas, au nom de la commission des Onze (extraits), Séance du 5 messidor an III, in TROPER M., Terminer la Révolution – La Constitution de 1795, Pa...
Débats à la convention nationale (extraits), Séance du 2 thermidor an III
Débats à la convention nationale (extraits), Séance du 2 thermidor an III, in TROPER M., Terminer la Révolution – La Constitution de 1795, Paris, Fayard, 2006, coll. « Histoire des constitutions de la France », Annexe 4, pp.418-419. Séance du ...
Louis Antoine Saint-Just (de) : Rapport fait au nom du Comité de Salut Public sur la nécessité de déclarer le gouvernement provisoire pour la France révolutionnaire
Rapport fait au nom du Comité de salut public par le citoyen Saint-Just sur la nécessité de déclarer le gouvernement provisoire de la France révolutionnaire jusqu'à la paix. 19 vendémiaire an II (10 octobre 1793). (Extrait.)   Pourquoi fau...
Jacques Nicolas Billaud-Varenne : Rapport sur un mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, 28 brumaire an II
Rapport fait par Billaud-Varenne au nom du Comité de salut public sur un mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire. 28 brumaire an II (18 novembre 1793). (Extraits.) Citoyens, dans la séance du 19 du mois dernier, vous avez jeté les bases d'un gouvernement ...
Circulaire du Comité de salut public aux agents nationaux près les districts, portant instructions pour l'application du décret du 14 frimaire. Extraits
Circulaire du Comité de salut public aux agents nationaux près les districts, portant instructions pour l'application du décret du 14 frimaire. (Extraits.)   La Convention nationale, par son décret du r4 frimaire, supprime les procureurs syndics de district, ce...
H. Besnier : Essai sur le principe et les limites de la souveraineté, accompagné de quelques réflexions sur l'état actuel du gouvernement en France
  Essai sur le principe et les limites de la Souveraineté Accompagné de quelques réflexions sur l'état actuel du gouvernement en France     [p.5] Les peuples ne sont pas la propriété des rois; mais les rois ne sont pas les serviteurs ...
M. Mézard : De la Charte, et de ses conséquences
DE LA CHARTE, ET DE SES CONSÉQUENCES PAR M. MEZARD, PREMIER PRÉSIDENT HONORAIRE     Le pis que je trouve dans notre estat c'est l'instabilité, et que nos lois ne peuvent prendre aucune forme arrestée. - Montaigne, Essais, I. II, ch. XVII. [p.5]  ...
Circulaire du Comité de salut public aux comités de surveillance ou révolutionnaires, portant instructions pour l'application du décret du 14 frimaire. Extraits.
Circulaire du Comité de salut public aux comités de surveillance ou révolutionnaires, portant instructions pour l'application du décret du 14 frimaire. (Extraits.)   Sentinelles de la liberté, la patrie vous remet de nouvelles armes contre ses ennemis. L...
Décret de nomination du nouveau ministère - Moniteur universel du 31 octobre 1849, suppl. extraordinaire
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Liberté, Égalité, Fraternité. Au nom du peuple français. Le président de la République décrète ce qui suit : Art. 1er. La démission des ministres est acceptée. Art. 2. Sont nomm&e...
Décrets de nomination des nouveaux ministres - Moniteur universel des 2 et 3 novembre 1849
[p.3467] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Liberté, Égalité, Fraternité. Au nom du peuple Français.       Le président de la République Décrète ce qui suit : M. d'Hautpoul, général de division, ...