23 novembre 1877 - Journal officiel du 24 novembre 1877
Journaux officiels aimablement prêtés par la Bibliothèque de l'Hôtel de Ville de Paris
Numérisation et relecture des OCR réalisées par la Bibliothèque Cujas
[p.7709]
PARTIE OFFICIELLE
Versailles, 23 novembre 1877.
Le Président de la République française,
Décrète :
Art. 1 e r . — M. le général de division de Grimaudet de Rochebouet est nommé ministre de la guerre, en remplacement de M. le général Berthaut, dont la démission a été acceptée.
Art. 2. — M. le général de Grimaudet de Rochebouet exercera les fonctions de président du conseil des ministres.
Art. 3. — Le garde des sceaux, ministre de la justice, est chargé de l'exécution du Présent décret.
Fait à Versailles, le 23 novembre 1877.
Mal DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le garde des sceaux, ministre de la justice,
BROGLIE.
Le Président de la République française,
Décrète :
Art. 1 e r . — M. Lepelletier, conseiller à la cour de cassation, est nommé garde des sceaux, ministre de la justice, en remplacement de M. le duc de Broglie, dont la démission a été acceptée.
Art. 2. — Le président du conseil, ministre de la guerre, est chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 23 novembre 1877.
Ma l DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le président du conseil, ministre de la guerre,
Gal DE ROCHEBOUET.
Le Président de la République française,
Décrète :
Art. 1 e r . — M. le marquis de Banneville, ancien ambassadeur, est nommé ministre des affaires étrangères, en remplacement de M. le duc Decazes, dont la démission a été acceptée.
Art. 2. — Le président du conseil, ministre de la guerre, est chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 23 novembre 1877.
Ma l DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le président du conseil, ministre de la guerre,
Gal DE ROCHEBOUET.
Le Président de la République française,
Décrète :
Art. 1 e r . — M. Welche, préfet du Nord, est nommé ministre de l'intérieur, en remplacement de M. de Fourtou, dont la démission a été acceptée.
Art. 2. — Le président du conseil, ministre de la guerre, est chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 23 novembre 1877.
Ma l DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le président du conseil, ministre de la guerre,
Gal DE ROCHEBOUET.
Le Président de la République française,
Décrète :
Art. 1. — M. Dutilleul, ancien député, est nommé ministre des finances, en remplacement de M. Caillaux, dont la démission a été acceptée.
Art. 2. — Le président du conseil, ministre de la guerre, est chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 23 novembre 1877.
Ma l DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le président du conseil, ministre de la guerre,
Gal DE ROCHEBOUET.
Le Président de la République française,
Décrète :
Art. 1er — Le vice-amiral baron Roussin est nommé ministre de la marine et des colonies, en remplacement de M. le vice-amiral Gicquel des Touches, dont la démission a été acceptée.
Art. 2. — Le président du conseil, ministre de la guerre, est chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 23 novembre 1877.
Ma l DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le président du conseil, ministre de la guerre,
Gal DE ROCHEBOUET.
Le Président de la République française,
Décrète :
Art. 1 e r . — M. Faye, membre de l'Institut, est nommé ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, en remplacement de M. Brunet, dont la démission a été acceptée.
Art. 2. — Le président du conseil, ministre de la guerre, est chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 23 novembre 1877.
Mal DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le président du conseil, ministre de la guerre,
Gal DE ROCHEBOUET.
[p.7710]
Le Président de la République française,
Décrète :
Art. 1e r . — M. Graëff, inspecteur général des ponts et chaussées, est nommé ministre des travaux publics, en remplacement de M. Paris, dont la démission a été accepté.
Art. 2. — Le président du conseil, ministre de la guerre, est chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 23 novembre 1877.
Ma l DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le président du conseil, ministre de la guerre,
Ga l DE ROCHEBOUET.
Le Président de la République française,
Décrète :
Art. 1 e r . — M. Ozenne, conseiller d'État, secrétaire général du ministère de l'agriculture et du commerce, est nommé ministre de l'agriculture et du commerce, en remplacement de M. le vicomte de Meaux, dont la démission a été acceptée.
Art. 2. — Le président du conseil, ministre de la guerre, est chargé de l'exécution du présent décret
Fait à Versailles, le 23 novembre 1877.
Mal DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par la Président de la République :
Le président du conseil, ministre de la guerre,
Gal DE ROCHEBOUET.
M. le baron Reille, sous-secrétaire d'État au ministère de l'intérieur, a remis sa démission entre les mains du Président de la République, qui l'a acceptée.