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11 mars 1830 - Chambre des pairs - Archives parlementaires, t. LXI.

Mavida M.J., Laurent M.L. (dir.), Archives parlementaires de 1787 à 1860, Recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises, Deuxième série (1800 à 1860), t. LXI, 1886.

Numérisation et relecture des OCR réalisées par la Bibliothèque Cujas

les crises : 1830, de la crise ministérielle à la révolution

[p.557]

CHAMBRE DES PAIRS.

Séance du jeudi 11 mars 1830,

PRÉSIDÉE PAR M. LE CHANCELIER.

A deux heures, la Chambre se réunit en vertu d’une convocation faite sur l’ordre de M. le Président.

L’Assemblée entend la lecture et adopte la rédaction du procès-verbal de la séance du 8 de ce mois.

[…]

M. le Président rend compte à l’Assemblée de l’exécution donnée à son arrêté du 8 de ce mois, qui chargeait une grande députation de porter au roi l’adresse votée dans la séance du même jour.

Cette députation, conduite à l’audience de Sa Majesté avec le cérémonial d’usage, a été reçue dans la salle du Trône le lendemain 9, à 8 heures du soir. Le Président de la Chambre, portant la parole, a donné lecture de l’adresse. Sa Majesté a répondu :

« Monsieur, les sentiments que vous m’exprimez, au nom des pairs de France, me sont d’autant plus agréables, qu’ils me prouvent que la Chambre a parfaitement compris et senti tout l’ensemble de mon discours.

Je compte sur vous, Messieurs, comme vous devez compter sur mon inébranlable fermeté, et j’aime à ne pas douter, comme vous m’en donnez l’espérance, que les deux Chambres s’uniront à moi pour assurer et consolider le bonheur de mes peuples. »

(La Chambre ordonne que la réponse du roi sera consignée au procès-verbal.)

[…]

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http://droitpolitique.com/spip.php?article217

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